Les conditions nécessaires pour l’obtention d’une licence de remplacement en EDN sont listées dans le texte de loi suivant : Décret n° 2023-447 du 7 juin 2023 relatif à l’exercice de la profession de médecin par les étudiants en troisième cycle de médecine dans les spécialités cardiovasculaire et endocrinologie, diabétologie nutrition et modifiant l’annexe 41-1 mentionnée à l’article D. 4131-1 du code de la santé publique.
